Mot:

accordant

Les partenaires ont décidé de participer financièrement à ces réfections (voir par ailleurs), en accordant des subventions aux propriétaires bailleurs et occupants d'habitations de plus de 15 ans. L'arrêté accordant une dérogation de circulation aux camions de ramassage d'ordures ménagères n'avait pas été renouvelée en 1999. Selon la Commission, cette garantie permet à l'entreprise de se financer à des taux plus avantageux que ses concurrents - les banques prennent moins de risques qu'avec des sociétés privées en lui accordant des prêts -, qui ne bénéficient pas d'une tel soutien.

Groupe: accessoires sm

Teneur de l'arrêté accordant un permis de construire délivré à titre précaire à compter du 1er novembre 2006...
Le Portail de Net-Iris : services de veille juridique pour les entreprises, catalogue de modèles de contrat et lettres type, forum animé par des juristes, chiffres et échéancier, guides de droit pratique
http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/15491/teneur-de-arrete-accord ...

Medcost : Site du mois de septembre 1998 : Accordant Health Services
Accordant Health Services (AHS) spécialise ses services autour du disease management de pathologies lourdes et chroniques. La société offre un partenariat aux assureurs et aux équipes médicales afin d'optimiser la prise en charge de ces ... Accordant Health Services offre ainsi un partenariat aux professionnels de santé et ...
http://www.medcost.fr/html/etude_cas_we/we_030998.htm

Actes
... 2004 CAB 067-arrêté accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement ... 2004 CAB 069-arrêté accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement ...
http://www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/download/raa-N21-08-11-2004.pdf

Proposition accordant un crédit d'impôts pour la réhabilitation des logements
Recherche avancée | Aide | Plan du site. Accueil> Documents. dossier correspondant
http://www.assemblee-nationale.fr/11/propositions/pion0567.asp

Bush continue à violer la Constitution US en accordant des fonds fédéraux à des "religions"
Bush continue à violer la Constitution US en accordant des fonds fédéraux à des "religions" Un éditorial du Times. Davantage d'implication de l'état dans la religion. © St. Petersburg Times. 11 février 2003
http://www.antisectes.net/bush-faith-based-sptimes.htm

sojah.com < Loi accordant certaines éxonérations fiscales aux associations...
Statuts de l'organisation des jeux d'argent et de hasard : Législation et Règlements.
http://www.sojah.com/?luf-3032

Proposition de loi accordant aux pensionnés des régimes francais de retraite la faculté d'accession au régime de...
Proposition de loi accordant aux pensionnés des régimes francais de retraite la faculté d'accession au régime de l'assurance volontaire maladie-maternité
http://www.senat.fr/rap/l79-199/l79-199.html

raamars2005
... 200570-16 en date du 11 mars 2005 accordant le certificat de capacité N° 41/05-002-FSC ... date du 14 mars 2005 accordant l'autorisation d'exploiter 6 ha 32 a ...
http://www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/actualites/raa/annee2005/raamars2005.htm

Technologies du Langage
Actualités - Commentaires - Réflexions. Constitution Européenne. 001 III-180 tion de la Commission, peut adopter une décision européenne accordant, sous certaines conditions, une assistance financière de l' 002 III-201 2. ... les règlements ou décisions européens accordant le concours mutuel et fixant ...
http://www.up.univ-mrs.fr/cgi-veronis/concord-tce?forme=accordant

D'autre de ce groupe:

accouchera-t-elle - 20/06/2006. Britney accouchera-t-elle en Namibie ? La pop star envisagerait de marcher sur les traces de Brad Pitt et Angelina Jolie. Selon les autorités locales, Britney se serait renseignée pour accoucher en Namibie.

accusateurs - Apologie de Socrate. Vietsciences- Platon (Traduction de Victor Cousin, 1822) Socrate (-470 ; -399) Platon (-427; - 347) ... [17a] Je ne sais, Athéniens, quelle impression mes accusateurs ont faite sur vous ... et mes premiers, accusateurs; ensuite les accusateurs, récentes et les accusateurs qui viennent ...

acrobatiques - Spécialiste des chantiers difficiles d'accès ou d'environnement dangereux, Jarnias Entreprise est le partenaire reconnu des entreprises du BTP et de l'industrie pour tous travaux acrobatiques, spéciaux ou de grande hauteur.

achevait - Je suis (sensiblement) plus beau que Nicolas Sarkozy. Et (vach'ment) plus drôle que François Hollande, aussi. Tout le monde le dit. Et bientôt, vous le penserez, aussi...

activation - ... Alors il existe une maniere toute simple pour conserver la precieuse activation de XP originale ... a bien voulu vous donner lors de votre activation. Afin d'eviter de demander a Billou ...

accidentellement - Comment récupérer une base supprimée accidentellement ? Oracle ... une base 10 g qui a été supprimée accidentellement. Je ne connais rien de cette ... pu comprendre, la base à été accidentellement supprimée à partir d'Entreprise Manager ...

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